Statuts "Les Randociliens", association loi 1901 à direction collégiale. Retour vers Qui sommes nous |
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Article I |
Il
est fondé entre les adhérents au présent statut, une association régie
par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 9 Aout 1901, ayant pour
titre Les Randociliens. |
Article II : |
Objet : |
Article III |
Moyens : |
Article IV |
Siège social : |
Article V |
Les membres : |
Article VI |
Admissions : |
Article VII |
Les ressources : |
Article VIII |
Assemblée Générale : |
Article IX |
Réunions de l’Assemblée Générale : |
Article X |
Règlement intérieur : |
Article XI |
Formalités pour les déclarations de modifications : L’assemblée
générale s’engage à effectuer les déclarations prévues à l’article III
du décret du 16 Juillet 1901 et concernant notamment : les modifications
apportées au statut, le changement de titre de l’association, le
transfert de siège social, les changements de membres de l’assemblée
générale, le changement d’objets, les fusions d’associations, la
dissolution. |